RUGBY. Pro D2. Victoire judiciaire pour Béziers : le club récupère ses marques et son identité !
07/12/2024 05:40 AM
L'AS Béziers Hérault peut enfin souffler. Par un jugement rendu ce jeudi 11 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Marseille a donné raison au club de rugby en ordonnant le transfert immédiat de la propriété des marques ASBH en sa faveur. Mme Constance C., à l'origine de la fraude, a été condamnée à 10 000 euros de dommages et intérêts ainsi qu'à 7 000 euros de frais de justice. Le tribunal a jugé que Mme Constance C. avait acquis frauduleusement la marque et le logo de l'ASBH. Elle a également été reconnue coupable de propos dénigrants envers le club. Les juges ont estimé que ses actions avaient porté atteinte à la notoriété du club et à ses supporters. Mme C. devra également rendre publique la décision judiciaire dans cinq journaux locaux et nationaux : Le Midi Libre, L'Indépendant, La Dépêche du Midi, L'Agglorieuse et Le Figaro. L'affaire avait débuté lorsque Mme Constance C., ancienne candidate RN, avait déposé les marques verbale et semi-figurative de l'ASBH en son nom, se présentant comme une "gardienne de l'identité" du club. Le tribunal a cependant statué qu'elle n'avait aucune légitimité pour effectuer ces dépôts et que ses actes étaient frauduleux. Les dirigeants de l'ASBH, tant au niveau associatif que professionnel, se sont félicités pour ce jugement. Ils y voient la fin d'une période difficile qui a mis à mal la réputation du club. Cette décision permet également de rétablir la confiance des supporters et des partenaires du club, touchés par cette affaire. Bien que la décision soit encore susceptible d'appel, les condamnations financières et les mesures de publication judiciaire sont immédiatement exécutoires. Le club peut désormais se concentrer sur l'avenir et redorer son blason sans cette épine dans le pied. RUGBY. Choc à Béziers : L'ASBH perd son logo et son nom à cause d'une boulette administrativePour rappel, cette affaire avait suscité une vive émotion parmi les supporters et la communauté rugbystique de Béziers. Le jugement du tribunal de Marseille marque une victoire importante pour l'ASBH. L'ASBH tourne donc cette page, avec l'espoir que cette décision judiciaire mettra fin à toute tentative future de s'approprier indûment l'identité du club. Le club et ses supporters peuvent maintenant regarder vers la nouvelle saison de Pro D2 avec la ferme intention de briller comme lors du précédent exercice.
